EP&S

Vous êtes connecté sur le site http://www.revue-eps.com édité par les Editions EP&S, un département de l’association Loi 1901, Comité d’Etudes et d'Informations Pédagogiques sur l’Education Physique et le Sport dont le siège social est 11 avenue du Tremblay. 75012 Paris. Président du Comité : Yves Touchard . Directeur des Editions : Pierre-Philippe Bureau

 Toute utilisation du site Internet vaut acceptation inconditionnelle de la part de tout internaute et des clients des mentions contenues dans le présent contrat.

1- Comment commander nos ouvrages ?

• Par courrier, règlement joint à votre commande : Editions EP&S. 11 avenue du Tremblay. 75571 Paris cedex 12
• Par téléphone, avec CB : (33) 01 41 74 82 82 - Fax : (33) 01 43 98 37 38
• Par internet, commande en ligne sur www.revue-eps.com
• Par email, avec CB :

2- Comment s’abonner à la Revue EP&S ?

• Par courrier, règlement joint à votre commande : Revue EP&S abonnements. 11, avenue du Tremblay. 75571 Paris cedes 12
• Par téléphone, avec CB : (33) 01 55 56 71 28 - Fax : (33) 01 55 56 71 10
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3- LES PRIX sont valables jusqu'au 31/08/13 pour les ouvrages et les tarifs d'abonnement.
Les Editions EP&S se réservent le droit de modifier les prix des webarticles à l’unité, des webcompils et des ouvrages numériques à tout moment. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en €.
Une tarification particulière s'applique aux étudiants et amicalistes :
- remise de 5% sur le prix public des produits physiques expédiés franco de port.
- tarifs d'abonnement privilégiés (voir "s'abonner" sur le site")

Toutes ces remises sont cumulables avec des codes offres promotionnels ponctuels.

4- LES FRAIS DE PORT
Pour la France métropolitaine : chaque produit physique a deux prix : le prix sans port (prix public) et le prix port compris (comprenant emballage et frais d’expédition en France Métropolitaine).
- Les commandes supérieures à 120€ (prix public) sont exonérées des frais de port. tous nos produits physiques sont expédiés en colissomo suivi.
- Pour toute commande de plus de deux ouvrages, réduction de 1€ par ouvrage sur le prix port compris

Toutes ces remises sont cumulables avec des codes offres promotionnels ponctuels.

Dom-tom et étranger : les frais de port sont calculés automatiquement par le site selon la zone géographique d’expédition. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés ; les éventuels droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat restent donc à votre charge.

5- RÈGLEMENT
Aucune commande pour un particulier ne sera expédiée sans le règlement complet de la marchandise (frais de port inclus) soit par CB soit par chèque.
Les produits électroniques sont accessibles en ligne dans votre compte/mes achats dès l’enregistrement de votre paiement.
Les factures à payer sont soumises à la réglementation en vigueur à partir du 1/01/2013 : en sus des pénalités de retard, la loi prévoit que tout professionnel en situation de retard de paiement sera désormais de plein droit débiteur à l’égard du créancier d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant a été fixé par décret à la somme de quarante euros (40 euros).
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire : toutes les cartes bancaires françaises sont acceptées ainsi que les cartes Eurocard / Mastercard et Visa internationales.
Paiement sécurisé : La gestion de la commande est effectuée par le site des Editions EP&S.
En revanche, lorsque vous choisissez de payer par carte bancaire, vous êtes orienté vers l’interface de paiement sécurisée Scellius net. Nous transmettons le montant à régler dans le même temps que nous vous orientons vers Scellius net. Ce système de paiement n’a aucune connaissance sur la nature de votre commande, de même que vos coordonnées bancaires ne transitent jamais sur notre site et à plus forte raison ne seront ni connues ni stockées par nous. Après acceptation de votre paiement par notre banque, une autorisation nous est retournée dans le même temps que vous êtes réorienté sur notre site pour la confirmation de votre commande.

Pour le paiement avec Scellius net, vous êtes sur le système de paiement crypté et protégé avec le protocole SSL qui est aujourd'hui une des références en matière de protection cryptographique. La communication est sécurisée, une icône de cadenas apparaît en bas à gauche de votre navigateur Internet. Vous remarquerez aussi le 'https://' (pour 'http sécurisé') apparaissant en en-tête de l'adresse internet de la page

6- DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et nos prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque, selon le choix des Éditions EP&S au plus tard dans les 30 jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

7- CONDITIONS DE LIVRAISON
Les produits sont envoyés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. L’adresse de facturation peut être différente de l’adresse de livraison.
La facture sera donc envoyée à l’adresse de facturation si différente de l’adresse de livraison. Sinon elle accompagne les produits livrés.

7.1 - Conditions de livraison des abonnements
Les éditions papiers des bimestriels paraissent le 20 du second mois de parution.

7.2 - Conditions de livraison des produits papiers
Pour toute commande (hors abonnement), nous avons choisi l'expédition en courrier suivi afin de vous garantir une réception rapide et suivie

En France : livraison sous 72 h
En Europe : livraison sous 5 à 7 jours
DOM : livraison sous 12 jours environ
TOM et autres destinations : de 7 à 20 jours selon l'éloignement et les services postaux locaux.

7.3 - Conditions de livraison des produits électroniques

Les produits sont directement accessibles en ligne sur le compte du client/rubrique mes achats après validation.
Les articles achetés en ligne restent disponibles en consultation dans le compte du client.

7.4 – Produits défectueux – Réclamations

Si, malgré le soin que nous portons à votre commande, un produit est défectueux, ou si vous avez un problème de réception de votre colis, contactez sans attendre notre service librairie au 01 41 74 82 82 ou par e-mail . Nous prendrons toute disposition pour vous donner entière satisfaction

8- RENSEIGNEMENTS ET SUIVI DE VOTRE COMMANDE
Toute commande reçue sur notre site Internet fait l'objet d'un accusé de réception par courrier électronique. Vous recevrez également le numéro de votre colis et le lien qui vous permettra de faire un suivi par internet de votre commande.

Pour toute information ou question, notre service librairie est à votre disposition :


Editions EP&S
11 avenue du Tremblay
75571 Paris cedex 12
Tel : (33) 01 41 74 82 82

9- DESCRIPTION DES SERVICES
Aux conditions énoncées dans le chapitre« Licence de droit d'usage », les contenus suivants sont disponibles sur le site.

9.1 - Contenus gratuits
En accès libre à tout internaute au moment de sa connexion :
. « le catalogue » : tous les ouvrages disponibles des Editions EP&S
. les sommaires de toutes les revues depuis 1950.
. les résumés des articles
. des extraits et sommaires de toutes nos publications
. des extraits sonores de nos publications audio
. « la newsletter » : elle vous tient informé(e) des nouveaux contenus mis en ligne et des nouveautés papier des Editions Revue EP.S.  La liste de diffusion des Editions revue EP.S est absolument confidentielle. Si vous y êtes inscrit, en aucun cas votre adresse ne sera diffusée à des tiers. Vous pouvez à tout moment rectifier l'adresse que vous nous avez transmise ou vous désinscrire de la liste de diffusion.
 «actualité-agenda» : cette rubrique vous propose toutes les manifestations annoncées chaque mois dans les revues ainsi que des informations inédites ou propres au web.
. « l’événementiel » : un document sonore ou vidéo en lien avec l’actualité de l’éducation physique
. « les commentaires»

9.2 - Contenus réservés aux abonnés
Les abonnés de la Revue EP&S ont accès, à condition de s’identifier sur le site :
- à toutes les informations relatives à son compte,
- à des tarifs privilégiés sur le prix des WEBARTICLES, WEBCOMPILS ET  PRODUITS PHYSIQUES
- à des promotions « flash » sur les ouvrages de fonds du catalogue ou sur des nouveautés (jusqu’à 40%)

9.3 - Contenus payants
Tous les articles sont vendus à l’unité dans leur version électronique.
Ils sont livrés avec leurs « encadrés » et les photos et dessins qui les illustrent.
On peut aussi acheter les dossiers Web archivés.
Les éditions papier de nos publications sont également en vente sur le site.

10 – ENREGISTREMENT AUPRÈS DE LA CNIL
Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre du site Internet des revues et ouvrages des Editions Revue EP.S ont été déclarés à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), numéro en cours d'enregistrement. En tout état de cause, vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant dans ces fichiers en nous écrivant à l'adresse
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Nous vous informons, par ailleurs, que des "cookies" enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur pendant la durée de la session.

Ces "cookies" ne contiennent pas d'informations confidentielles vous concernant.

11 – INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous stockons uniquement les informations communiquées délibérément par les visiteurs de notre site (nom, coordonnées,…) dans le cadre des services proposés. A ces informations personnelles peuvent être rattachées automatiquement des informations sur la nature de la connexion telles que la provenance de l'internaute (fournisseur d'accès), l'adresse IP, le type de navigateur, ces données sont utilisées dans le cadre de la protection du site. Tel que mentionné plus haut et en vertu de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique et aux fichiers et libertés » vous pouvez avoir accès aux données vous concernant, les modifier ou en demander la suppression.

12 – GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Les Editions  EP&S  ne peuvent garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption. Le client utilise les services des Editions Revue EP&S à ses risques et périls. L'obligation de fourniture du service électronique des Editions EP&S se limite à une obligation de moyens.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
La responsabilité des Editions EP&S ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés (interdiction d'un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les Editions Revue EP.S ne sauraient être tenues pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

12.1 - Les liens proposés sur le site 
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13 – L’HÉBERGEMENT DU SITE
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15 – DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige le Tribunal de Commerce de Paris (75) France sera seul compétent.