MENTIONS LEGALES

URL : www.revue-eps.com

Entreprise, organisme : Editions EP&S

Siège social : Editions EP&S - 11 avenue du Tremblay. 75012 Paris

Raison sociale : Association CEIPEPS

Forme juridique : Association loi 1901

Nom/Fonction du  responsable : Etienne Barraux, Président

Siret/Siren: 775 662 885 00026

APE : 9499Z

TVA Intracommunautaire : F.R.86 775 662 885

N° autorisation :

Courriel :

Objet du site : Présentation et vente de produits presse, livre, multimedia et numériques consacrés à la formation en Education physique et sport

Directeur : Pierre-Philippe Bureau

Correspondant Cnil :

Responsable éditorial, webmaster : Isabelle Haradji

Conception, édition, direction artistique :

Idéal Productions, 89100 SENS, www.idealprod.fr

Rédaction : Editions et Revue EP&S

Photographies (non contractuelles) : auteurs

Hébergement : O2 Switch

Le site présente toutes les archives des Revues EP&S et EPS1, des livres, des produits multimedia, des produits numériques, des informations et agenda sur l'éducation physique et le sport à l'école et hors de l'école.

Déclaration CNIL

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre e-mail Les Editions EP&S ne sauraient autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien www.revue-eps.com sans son autorisation expresse et préalable. Toute demande de lien doit être effectuée par e-mail à l'adresse .

Formulaire

Les données saisies sur les formulaires demeurent confidentielles au sein des Editions EP&S. Conformément aux recommandations de la CNIL les informations collectées ne sont conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire de l'auteur des données le concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous par e-mail à

L'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur : disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé - faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public - autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue.

Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

Propriété

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr

Loi informatique et liberté

Responsable du traitement : Idéal productions

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'expédition de commandes. Les destinataires des données sont:les services commercial et abonnement des Editions EP&S.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à Editions EP&S - WEBMASTER - 11 Avenue du Tremblay 75012 PARIS ou par mail à .

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.